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épuisement

1. Dans les régimes de propriété intellectuelle, l'opération au cours de laquelle des droits de résilier. En vertu de l'épuisement national, fin de droits avec la première vente dans un pays, empêcher les importations parallèles. En vertu de l'épuisement international, en fin de droits avec la première vente n'importe où, permettant les importations parallèles. 2. Épuisement du produit.

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  • Roux
  • (Le Mans, France)

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